Association Solidarité pour l'Artisanat Traditionnel

Réglement Fondamentale

Préambule

A partir de notre croyance da la nécessité de la contribution au processus de construction nationale qui sont impossibles à atteindre dans une société infestée de tous les obstacles qui entravent le processus de développement social et économique dans le pays, et en conformité avec les directives des efforts nationaux visant à acquérir des connaissances de la science et un moyen de parvenir à un développement global cherché un groupe de citoyens de bonne volonté à mettre en place générale visant à réglementer le secteur de l'artisanat, et a donc servi à solliciter les non-mouvants, une partie de la contribution nécessaire au devoir national pour créer un organisateur communautaire a la capacité de faire face aux défis.

Chapitre I: Création - Nom - Public - Durée - Siège

Article 1: nomination

L'Association Solidarité pour l'Artisanat Traditionnelle

Article 2: le sigle

Le sigle de l’ASAT est : L'unité - la confiance - la solidarité. Thème reflète les objectifs de l'Association, elle est non gouvernementale, non pour objectif lucratif ou politique.

Article 3: la durée

La durée de cet'association est non limitée

Article 4: le siège :

Le siège de l’AS est situé à Nouakchott mais, il peut être transféré en tout autre ville du pays sur décision du bureau exécutif.

Article 5: les objectifs de l'ASAT

L'association vise à atteindre les objectifs suivants

- Éduquer et sensibiliser la communauté sur le besoin de l'unité et des efforts conjoints
- Les travaille pour acquérir un métier productif moderne.
- Travail sur la diffusion des sciences et des connaissances et des nouvelles technologies dans le but d'unir la communauté pour relever les défis
- Encourager les jeunes à pratiquer et à acquérir les compétences nécessaires pour entrer sur le marché du travail de production
- Travailler pour lutter contre les maladies mortelles comme le VIH et le SIDA et les maladies transmises par le sexe

Article 6: Les objectifs de l'assiciation

L'ASAT s'efforce d'atteindre ses objectifs par les moyens suivants: campagnes de sensibilisation menées par l'association, participer à des campagnes tactiques effectués par l'Etat à cet égard, les informations de configuration et de déploiement et de sensibilisation tactiques visant à adopter la mission de l'Association

Chapitre II: Affiliations

Article 7: L'adhésion

Tout citoyen a mauritanien jouir des droits nationaux à le droit d' adhésion à l'association, à condition de satisfer les exigences de l'adhésion

Article 8: condition d'adhésion

le personne adhèrant à l'ASAT doit remplir les conditions suivantes :
- Que la nationalité mauritanienne
- Il ne doit pas être condamné légalement et n'a pas d'affaire en justice
- doit payer les frais d'adhésion précisées dans le règlement intérieur

Chapitre III: Ressources financières

Article 9: Les ressources de l'Assemblée

- Les contributions annuelles des membres associés
- Subventions et dons inconditionnelle
- Aides accordées par les ONG nationales et internationales
- le revenus résultants de diverses activités

Article 10:

Le dépôt de toutes les ressources de trésorerie sur le compte bancaire ouvert au nom de l'ASAT

Article 11:

Le réglement interne de l'ASAT définit les règles de procédure et les méthodes et la nature de la gestion.

Chapitre quatre:
Les organes de l'Assemblée générale

Article 12: Assemblée est composée de :

      - Assemblée générale
      - Bureau exécutif
      - Comité de pilotage

Article 13: Assemblée générale se compose de tous les membres associés de l'ASAT, et considéré comme l'organe suprême de l'ASAT.

Article 14:

Le Comité exécutif est composé de sept membres élus par l'Assemblée générale pour deux ans

Article 15: Comité de gestion

le comité de gestion est composé de quatre membres dirigé par le Secrétaire financier et nommés par le Bureau exécutif de l'Association , qui est chargé de veiller à l'application des décisions.

Chapitre V: Dispositions générales

Article 16:

Assemblée ne peut pas être résolu qu'uniquement avec le consentement des deux tiers (2 / 3) des membres de l'Assemblée générale

Article 17:

En cas de dissolution de l'association - à Dieu ne plaise - les equipements revenir à l'État conformément aux lois et règlements en vigueur

Article 18:

Le règlement fondamental est complété par le règlement interne qui détaille et explique quelque articles de ce règlement .

Article 19:

l'Assemblée générale à le droit de modifier en partie ou la toutalité de ce règlement.

Article 20:

Cette loi entre en vigueur après son approbation par l'Assemblée générale.

Signé par le présidant de l'ASAT
Sid Ebatt ould Ely Saleh